PROPRIÉTAIRE DU SITE
Ce site web est la propriété de la CPME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES située au 55 rue Sergent Michel Berthet, Villa Bini, 69009 Lyon Vaise.
Syndicat patronal, enregistré sous le numéro 820 475 952 000 17
Contact : 04 72 53 74 74 / [email protected]
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Le Directeur des publication du site est Jérôme LOPEZ, Président de la CPME Isère
HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé chez la société SoYouStart :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
CRÉATEUR DU SITE WEB
Le site internet a été créé par l’agence Pilot’in hébergé chez SoYouStart.
19 rue du président Edouard Herriot
69001 – LYON
Tel commercial : 04 82 53 74 30
Tel technique : 09 67 20 86 69
INFORMATIQUE & LIBERTÉ
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site https://www.cpme-auvergnerhonealpes.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro : en cours d’attribution.
Vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse mail suivante : [email protected] ou par courrier postal à l’adresse : 3, avenue Paul Verlaine, 38029 Grenoble cedex 2.
La CPME Isère et la CPME Auvergne Rhône Alpes s’engagent en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Nous rappelons que le contenu de ce site web peut-être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Notre site internet a recours à l’utilisation de cookies afin de reconnaître l’internaute lors de sa connexion sur le site. A tout moment, l’utilisateur peut désactivier l’usage de ces cookies en sélectionnant et en modifiant les paramètres dans son navigateur.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Conformité avec le RGPD
Dans le cadre de la réglementation européenne, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ; nous tenons à vous informer que les informations recueillies vous concernant (à savoir votre nom, prénom, fonction, adresse mail, téléphone et société à laquelle vous appartenez) sont collectées par nos services pour leur permettre d’exécuter votre commande et/ou de répondre à votre besoin.
Les données rattachées à un bulletin d’adhésion ou a tout autre demande de services sont conservées pendant une durée de 3 à 5 ans (voir détail dans « politique de protection des données« ) dans notre base de données. Elles pourraient être amenées à être transmises à nos partenaires actuels et futurs dans le cadre de la réalisation de livraison et/ou de prestation.
Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l’Utilisateur. En particulier, l’adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l’administration, la gestion et l’animation du service.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 Avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, ainsi que du droit à la portabilité. Vous pouvez exercer ces droits en adressant un email à l’adresse suivante [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante : CPME Isère, Résidence Elysée, 6 boulevard Roger Salengro – CS 9001 – 38030 Grenoble Cedex – en précisant le nom de votre entreprise, vos nom et prénom et le motif de votre demande.
INFORMATION CONCERNANT LES FORMULAIRES DU SITE
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la CPME Isère et par la CPME Auvergne-Rhône-Alpes pour la gestion de nos adhérents ou futurs adhérents ainsi que toute demande d’information émanant d’un dirigeant d’entreprise.
Elles sont conservées pendant 1 an – sauf en cas d’adhésion à notre association auquel cas nous conservons les données pendant la durée de l’adhésion – et sont destinées au service marketing, commercial et communication établis en France.
Conformément à la loi ” informatique et libertés” , vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : CPME Isère, 3 avenue Paul Verlaine, 38029 Grenoble cedex 2 – [email protected]
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/
CLAUSE DE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’objectif de la CPME Isère est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. La CPME Isère s’efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées. Toutefois, la CPME Isère ne peut être tenue responsable du contenu du présent site.
Les informations contenues dans ce site :
En cas de diffusion sur le site de la CPME Isère de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi. La CPME Isère n’est pas en mesure de garantir l’absence d’interruption de son site pouvant résulter soit d’une utilisation de son site soit de toute autre site extérieur auquel il renvoie.